les droits

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• Les Droits de l'Homme — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …   Wikipédia en Français

• Les droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… …   Wikipédia en Français

• Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• les droits perçues pour le permis — licencinis užmokestis statusas Aprobuotas sritis sėklininkystė apibrėžtis Pagal licencinę sutartį mokamas užmokestis. atitikmenys: angl. licence fee vok. Genehmigungsgebühr, n rus. лицензированная плата pranc. les droits perçues pour le permis… …   Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)

• Mouvements pour les droits de la personne autiste — Les mouvements pour les droits de la personne autiste sont un ensemble de mouvements sociaux, à l’initiative de personnes elles mêmes autistes, qui revendiquent le droit en l expression de la diversité humaine, qui n a pas en tant que telle à… …   Wikipédia en Français

• Conférence mondiale sur les droits de l'homme — ██████████100 % Traduction …   Wikipédia en Français

• Droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information — Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays …   Wikipédia en Français

• Déclaration de Montréal sur les droits humains des LGBT —  Ne doit pas être confondu avec la Déclaration de Montréal sur la diversité culturelle. Déclaration de Montréal Titre Déclaration de Montréal sur les droits humains des LGBT Territoire d’application Territoires de cet …   Wikipédia en Français

• Assemblée permanente pour les droits de l'homme — L’Assemblée Permanente pour les Droits de l’Homme (APDH) est une organisation non gouvernementale argentine de défense des Droits de l’Homme fondée en 1975. Selon son site officiel, l’organisation est le fruit de « l’initiative indépendante… …   Wikipédia en Français

• Lutte pour les droits civiques des Noirs — Mouvement des droits civiques aux États Unis Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (civil rights movement) se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs droits civiques. Si on peut… …   Wikipédia en Français

• Lutte pour les droits civiques des noirs — Mouvement des droits civiques aux États Unis Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (civil rights movement) se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs droits civiques. Si on peut… …   Wikipédia en Français